Francis Olivé


De: Francis Olive
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de classe normale, 5e échelon, chef du service de publicité foncière de Bordeaux 3
Groupe:
Service de publicité foncière de Bordeaux 3
date_debut="2013-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027689269(source JORF)
admission
11 Juillet 201311/07/2013
De: Francis OLIVÉ
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000022929886(source JORF)
inscription
20 Octobre 201020/10/2010
De: Olive (Francis)
à la direction des services fiscaux de Maine-et-Loire
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2005-12-28"
JORFTEXT000000604902(source JORF)
affectation
14 Septembre 200514/09/2005
De: Olive (Francis)
à la direction des services fiscaux de l'Orne
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-07-29"
JORFTEXT000000411499(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Olive (Francis)
direction des services fiscaux d'Aix-en-Provence
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1997-06-01"
JORFTEXT000000383575(source JORF)
nomination
07 Mai 199707/05/1997
De: Olive (Francis)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
II. - Représentants des employeurs
Membres suppléants
Représentant des entreprises de recherche et d'exploitation d'hydrocarbures
Groupe:
Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
suppleant
JORFTEXT000000352870(source JORF)
nomination
27 Novembre 199027/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.